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Marques déposées par FONTANILLE Guy
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BACTERIOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTERIOR
FONTANILLE Guy

Numéro de dépôt :
1386465
Date de dépôt :
21/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1996

Présentation de la marque BACTERIOR

Déposée le 21 juillet 1986 par FONTANILLE Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTERIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FONTANILLE Guy, domicilié(e) 59, avenue Ernest Ruben, 87000 LIMOGES. - France.

La marque BACTERIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTERIOR est expirée depuis le 21 juillet 1996.

FONTANILLE Guy a également déposé les autres marques suivantes : RETRACT


FONTANILLE Guy - 59, avenue Ernest Ruben, 87000 LIMOGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Produits destinés à la transformation de toutes matières organiques animales et végétales-fumiers, lisiers, fientes, résidus, de récolte, feuilles, écorces, scieure, éclats de bois

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.